Article précédent

Article suivant

Arrêté du 7 août 2006

Par arrêté de la ministre de la défense et du ministre délégué aux anciens combattants en date du 7 août 2006, sont nommés représentants des combattants volontaires de la Résistance à la commission visée à l'article R. 261 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre :
Deux combattants volontaires de la Résistance représentant les Forces françaises combattantes (FFC) :
Titulaires : M. Joudoux (Jean) et M. Morel (Pierre).
Deux combattants volontaires de la Résistance représentant les Forces françaises de l'intérieur (FFI) :
Titulaires : M. le colonel Bizeau (Jacques) et M. Cortot (Louis).
Suppléants : M. Prompt (Paul) et M. Burlet (Paul).
Deux combattants volontaires de la Résistance représentant la Résistance intérieure française (RIF) :
Titulaires : Mme Pardon (Jacqueline) et M. De Ronne (Paul).
Suppléants : M. Ronsin (Jean) et M. Fumoleau (Jean).
L'arrêté du 6 février 2002 portant nomination à la Commission nationale des combattants volontaires de la Résistance est abrogé.

Historique des versions

Par arrêté de la ministre de la défense et du ministre délégué aux anciens combattants en date du 7 août 2006, sont nommés représentants des combattants volontaires de la Résistance à la commission visée à l'article R. 261 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre :
Deux combattants volontaires de la Résistance représentant les Forces françaises combattantes (FFC) :
Titulaires : M. Joudoux (Jean) et M. Morel (Pierre).
Deux combattants volontaires de la Résistance représentant les Forces françaises de l'intérieur (FFI) :
Titulaires : M. le colonel Bizeau (Jacques) et M. Cortot (Louis).
Suppléants : M. Prompt (Paul) et M. Burlet (Paul).
Deux combattants volontaires de la Résistance représentant la Résistance intérieure française (RIF) :
Titulaires : Mme Pardon (Jacqueline) et M. De Ronne (Paul).
Suppléants : M. Ronsin (Jean) et M. Fumoleau (Jean).
L'arrêté du 6 février 2002 portant nomination à la Commission nationale des combattants volontaires de la Résistance est abrogé.