Abrogé par Arrêté du 27 février 2017 - art. 7 (VT)
Créé le 26 août 2003 · Abrogé le 1 janvier 2018
Les annexes sont publiées dans un numéro hors série du Bulletin officiel du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche du 25 septembre 2003.
L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr.