JORF n°191 du 20 août 2003

Article 4

Article 4

Le I de l'article 11 (Etats-majors) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au B (Etat-major de la marine), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Jean-René Le Goff. » est abrogé.
2° Au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau :
a) A la colonne Titulaires de la délégation :
- l'alinéa : « M. le général François Bourdilleau, major général de l'armée de l'air. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Patrick Thouverez, major général de l'armée de l'air. » (à compter du 1er septembre 2003) ;
- l'alinéa : « M. le général Patrice Klein, sous-chef d'état-major opérations-logistique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Christophe Motte, sous-chef d'état-major opérations-logistique. » (à compter du 1er septembre 2003) ;
b) A la colonne Suppléants :
- l'alinéa : « M. le général Christophe Motte. » est abrogé (à compter du 1 er septembre 2003) ;
- face à la délégation consentie à M. le général Christian Soulères, sous-chef d'état-major relations internationales, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « M. le colonel Patrick Dutartre. » (à compter du 1er septembre 2003).


Historique des versions

Version 1

Le I de l'article 11 (Etats-majors) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° Au B (Etat-major de la marine), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Jean-René Le Goff. » est abrogé.

2° Au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau :

a) A la colonne Titulaires de la délégation :

- l'alinéa : « M. le général François Bourdilleau, major général de l'armée de l'air. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Patrick Thouverez, major général de l'armée de l'air. » (à compter du 1er septembre 2003) ;

- l'alinéa : « M. le général Patrice Klein, sous-chef d'état-major opérations-logistique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Christophe Motte, sous-chef d'état-major opérations-logistique. » (à compter du 1er septembre 2003) ;

b) A la colonne Suppléants :

- l'alinéa : « M. le général Christophe Motte. » est abrogé (à compter du 1 er septembre 2003) ;

- face à la délégation consentie à M. le général Christian Soulères, sous-chef d'état-major relations internationales, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « M. le colonel Patrick Dutartre. » (à compter du 1er septembre 2003).