A l'article 2 du titre Ier (Etat-major des armées) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, au II, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Jean-Patrick Gaviard, sous-chef d'état-major opérations. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le vice-amiral Patrick Hébrard, sous-chef d'état-major opérations. » (à compter du 1er septembre 2003).
Arrêté du 7 août 2003
Article 1
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Exporter cet article
Article 1
A l'article 2 du titre Ier (Etat-major des armées) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, au II, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Jean-Patrick Gaviard, sous-chef d'état-major opérations. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le vice-amiral Patrick Hébrard, sous-chef d'état-major opérations. » (à compter du 1er septembre 2003).
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Historique des versions
Source : Légifrance