JORF n°189 du 14 août 1991

Art. 1er. - Le brevet de technicien supérieur Exploitation des véhicules à moteur, défini par l'arrêté du 10 septembre 1979, est supprimé et remplacé par le brevet de technicien supérieur Maintenance et après-vente automobile. La définition du brevet de technicien supérieur Maintenance et après-vente automobile et les modalités de la formation qu'il sanctionne sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté et de ses annexes.


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Art. 1er. - Le brevet de technicien supérieur Exploitation des véhicules à moteur, défini par l'arrêté du 10 septembre 1979, est supprimé et remplacé par le brevet de technicien supérieur Maintenance et après-vente automobile. La définition du brevet de technicien supérieur Maintenance et après-vente automobile et les modalités de la formation qu'il sanctionne sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté et de ses annexes.