JORF n°187 du 11 août 1991

Art. 6. - La sous-direction des ressources humaines et des relations sociales comprend:
- le bureau de la coordination, de la formation et des relations professionnelles;
- le bureau des personnels;
- le bureau de la modernisation;
- le bureau des pensions;
- le bureau de l'action sociale et de la prévention médicale.


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Version 1

Art. 6. - La sous-direction des ressources humaines et des relations sociales comprend:

- le bureau de la coordination, de la formation et des relations professionnelles;

- le bureau des personnels;

- le bureau de la modernisation;

- le bureau des pensions;

- le bureau de l'action sociale et de la prévention médicale.