Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Habilitation d'un organisme pour des vérifications réglementaires
Résumé Alliance Contrôle peut vérifier les chapiteaux et tentes pendant un an.
L'habilitation pour procéder aux vérifications réglementaires prévues dans les chapiteaux, tentes et structures utilisés pour recevoir du public est accordée à l'organisme suivant : bureau Alliance Contrôle, SIREN 978 084 226, 3 bis, rue Audran, 69001 Lyon.
Cette habilitation est accordée pour une durée d'un an.
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