Arrêté du 6 septembre 2016

Article 1

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Article 1

Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 21 janvier 2015 susvisé sont ainsi modifiées :
Sont désignés en qualité de représentants titulaires et suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale :

Au titre de ALLIANCE police nationale, ALLIANCE SNAPATSI, SYNERGIE Officiers, Syndicat indépendant des commissaires de police (SICP) affiliées à fonctions publiques Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

Au titre des titulaires :
M. Frédéric GALEA, en remplacement de M. Olivier HOURCAU.
Le reste sans changement.
Au titre des suppléants :
M. Olivier HOURCAU, en remplacement de M. Henri BONTEMPELLI.
Le reste sans changement.

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Modification des représentants du personnel au CHSCT de la police nationale

Résumé. Un arrêté modifie les représentants du personnel au CHSCT de la police nationale, en changeant certains membres titulaires et suppléants.

Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 21 janvier 2015 susvisé sont ainsi modifiées :
Sont désignés en qualité de représentants titulaires et suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale :

Au titre de ALLIANCE police nationale, ALLIANCE SNAPATSI, SYNERGIE Officiers, Syndicat indépendant des commissaires de police (SICP) affiliées à fonctions publiques Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

Au titre des titulaires :
M. Frédéric GALEA, en remplacement de M. Olivier HOURCAU.
Le reste sans changement.
Au titre des suppléants :
M. Olivier HOURCAU, en remplacement de M. Henri BONTEMPELLI.
Le reste sans changement.

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