Arrêté du 6 septembre 2011

Article 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, à la section 1, à la sous-section 1 « Appareils générateurs d'aérosols », est ajouté le couple générateur/nébuliseur suivant :
Couples générateurs d'aérosols et nébuliseurs
La prise en charge est assurée :
― pour le traitement de la mucoviscidose ;
― pour le traitement des affections respiratoires ;
― et dans le cadre des forfaits 101C03.11, 101C03.121, 101C03.122, 101C03.13, 101C03.14, 101C05.11, 101C05.121, 101C05.122, 101C05.13, 101C05.14.
Pour le couple suivant :
      Date de fin
de prise
en charge
Nébuliseur   Générateur    
Marque Référence Marque Référence  
PARI GMBH LC SPRINT STAR
23G1250
PARI GMBH PARI BOY SX 085 1er septembre 2016
PARI GMBH LC SPRINT BABY
23G1401, 23G1402
PARI GMBH PARI BOY SX 085 1er septembre 2016

Historique des versions