Arrêté du 6 septembre 2000

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Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :

Dans la rubrique « Paris-X », la mention : « Activités physiques et sportives » est remplacée par la mention : « Sciences et techniques des activités physiques et sportives ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :

Dans la rubrique « Paris-X », la mention : « Activités physiques et sportives » est remplacée par la mention : « Sciences et techniques des activités physiques et sportives ».

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