Arrête:
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JORF n°213 du 12 septembre 1991
Arrêté du 6 septembre 1991
Le ministre de la recherche et de la technologie,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié par les décrets no 51-1030 du 21 août 1951 et no 54-485 du 11 mai 1954;
Vu le décret du 15 mai 1991 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 16 mai 1991 relatif à la composition du Gouvernement,
Art. 1er. - Il est mis fin, à compter du 1er septembre 1991, aux fonctions de conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie exercées par M. Claude Detraz, appelé à d'autres fonctions.
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Art. 2. - M. Michel Aubry, directeur de recherche, est nommé conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie à compter du 1er septembre 1991.
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Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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IL EST MIS FIN A COMPTER DU 01-09-1991,AUX FONCTIONS DE CONSEILLER TECHNIQUE EXERCEES PAR M. DETRAZ CLAUDE.
M. AUBRY MICHEL EST NOMME CONSEILLER TECHNIQUE A COMPTER DU 01-09-1991.
MODIFICATION IMPLICITE DE L'ARRETE DU 14-06-1991.
1ER GOUVERNEMENT EDITH CRESSON.
Fait à Paris, le 6 septembre 1991.
HUBERT CURIEN