Arrêté du 6 octobre 2016

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Vallées de la Double figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 16 octobre 2016

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Liste des habitats et espèces protégés pour le site Natura 2000 Vallées de la Double

Résumé. L'arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées qui justifient la création du site Natura 2000 Vallées de la Double.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Vallées de la Double figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 16 octobre 2016

Source : Légifrance