JORF n°240 du 14 octobre 2005

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain du 23 juin 2005

Commune de Salles-la-Source (1).

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain du 16 janvier au 1er avril 2005

Commune de Coulounieix-Chamiers (1).

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Inondations et coulées de boue du 21 au 23 août 2005

Communes de Choranche, Pontcharra.

Inondations et coulées de boue du 22 août 2005

Commune de Sainte-Agnès.

Inondations et coulées de boue du 22 au 23 août 2005

Communes d'Allevard, Fontanil-Cornillon, La Ferrière, Laval, Pinsot, Pont-en-Royans, Saint-Martin-d'Uriage, Vaulnaveys-le-Haut, Vaulnaveys-le-Bas (1).

Inondations et coulées de boue du 22 au 24 août 2005

Communes de La Chapelle-du-Bard, Domène, Revel, La Combe-de-Lancey, Villard-Bonnot, Le Versoud, Saint-Mury-Monteymond.

DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations et coulées de boue du 29 juin 2005

Communes d'Aulnoye-Aymeries, Erre (1), Ferrière-la-Grande (3), Jeumont, Mouvaux (1), Roubaix (2), Somain, Tourcoing (1), Wargnies-le-Petit (2).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain du 4 juillet 2005

Communes de Hénin-Beaumont (1), Vitry-en-Artois (1).

Inondations et coulées de boue du 4 juillet 2005

Communes d'Achicourt, Agny, Annezin (2), Arras (1), Athies, Beaurains, Bienvillers-au-Bois (1), Billy-Montigny (1), Bois-Bernard (1), Bourecq (1), Carvin, Essars (1), Estrée-Blanche (1), Fampoux, Farlous (1), Fouquereuil (4), Fouquières-lès-Lens, Hénin-Beaumont, Hénin-sur-Cojeul, Leforest, Libercourt (3), Loison-sous-Lens (3), Marconnelle, Méricourt, Montigny-en-Gohelle (1), Neuvireuil (1), Noyelles-Godault (1), Rouvroy (1), Saint-Martin-sur-Cojeul, Sallaumines, Vendin-le-Vieil, Vitry-en-Artois (1), Wailly-lès-Arras (3).

Inondations et coulées de boue du 3 au 4 juillet 2005

Communes d'Aire-sur-la-Lys (2), Ames (2), Amettes (1), Anvin (I), Anzin-Saint-Aubin (1), Auchel, Auchy-au-Bois (1), Auchy-lès-Hesdin (2), Béalencourt (1), Bergueneuse (1), Blangy-sur-Ternoise (1), Blingel (1), Boyaval (1), Capelle-lès-Hesdin (1), Cauchy-à-la-Tour (2), Crépy (1), Eclimeux (1), Ecquedecques, Eps (2), Equirre (1), Farbus (1), Ferfay (1), Fléchin (1), Fontaine-lès-Boulans (1), Fontaine-lès-Hermans (1), Gavrelle (1), Grigny (1), Guarbecque (1), Guisy, Ham-en-Artois (1), Harnes, Hesdin (1), Heuchin, Hinges (1), Humeroeuille (1), Incourt (1), Isbergues, Lambres-lez-Aire (1), Le Parcq, Lespesses, Lières, Liettres (1), Ligny-lès-Aire (1), Lillers (4), Linghen (1), Mazinghen (1), Mouriez, Nédon (1), Nédonchel (1), Neulette (1), Norrent-Fontes, Quernes (1), Raye-sur-Authie (1), Regnauvile, Rely (1), Rivière, Robecq (1), Rollancourt (3), Rombly (1), Ruisseauville (1), Sachin (2), Saint-Georges (1), Saint-Hilaire-Cottes, Saint-Venant (2), Tangry (1), Teneur (1), Tilly-Capelle (1), Tortefontaine (1), Vendin-lès-Béthune, Vieil-Hesdin (1), Wamin (1), Willeman, Witternesse (1).

Inondations et coulée de boue du 4 au 5 juillet 2005

Commune de Bouin-Plumoison.

DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Mouvements de terrain du 17 au 18 avril 2005

Commune de Lyon (1).

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 13 juin 2005

Communes de Labastide-du-Temple, Meauzac, Valence-d'Agen.

A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DU GERS
Inondations et coulées de boue du 16 mai 2005

Commune de Beaucaire.

DÉPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain de septembre 2003 à mai 2005

Commune de Cambrai.

Inondations et coulée de boue du 29 juin 2005

Commune de Bavay.

Inondation et coulées de boue du 29 juin au 1er juillet 2005

Communes de Douai, Villers-Pol.

Inondation et coulées de boue du 30 juin 2005

Communes de Flines-les-Râches, Sebourg, Wargnies-le-Grand.

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondations et coulées de boue du 16 au 17 avril 2005

Commune de Thiers.

DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION
Inondations et coulées de boue du 16 au 19 février 2005

Commune de Salazie.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E I

Communes reconnues en état de catastrophe naturelle

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON

Mouvements de terrain du 23 juin 2005

Commune de Salles-la-Source (1).

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE

Mouvements de terrain du 16 janvier au 1er avril 2005

Commune de Coulounieix-Chamiers (1).

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE

Inondations et coulées de boue du 21 au 23 août 2005

Communes de Choranche, Pontcharra.

Inondations et coulées de boue du 22 août 2005

Commune de Sainte-Agnès.

Inondations et coulées de boue du 22 au 23 août 2005

Communes d'Allevard, Fontanil-Cornillon, La Ferrière, Laval, Pinsot, Pont-en-Royans, Saint-Martin-d'Uriage, Vaulnaveys-le-Haut, Vaulnaveys-le-Bas (1).

Inondations et coulées de boue du 22 au 24 août 2005

Communes de La Chapelle-du-Bard, Domène, Revel, La Combe-de-Lancey, Villard-Bonnot, Le Versoud, Saint-Mury-Monteymond.

DÉPARTEMENT DU NORD

Inondations et coulées de boue du 29 juin 2005

Communes d'Aulnoye-Aymeries, Erre (1), Ferrière-la-Grande (3), Jeumont, Mouvaux (1), Roubaix (2), Somain, Tourcoing (1), Wargnies-le-Petit (2).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Mouvements de terrain du 4 juillet 2005

Communes de Hénin-Beaumont (1), Vitry-en-Artois (1).

Inondations et coulées de boue du 4 juillet 2005

Communes d'Achicourt, Agny, Annezin (2), Arras (1), Athies, Beaurains, Bienvillers-au-Bois (1), Billy-Montigny (1), Bois-Bernard (1), Bourecq (1), Carvin, Essars (1), Estrée-Blanche (1), Fampoux, Farlous (1), Fouquereuil (4), Fouquières-lès-Lens, Hénin-Beaumont, Hénin-sur-Cojeul, Leforest, Libercourt (3), Loison-sous-Lens (3), Marconnelle, Méricourt, Montigny-en-Gohelle (1), Neuvireuil (1), Noyelles-Godault (1), Rouvroy (1), Saint-Martin-sur-Cojeul, Sallaumines, Vendin-le-Vieil, Vitry-en-Artois (1), Wailly-lès-Arras (3).

Inondations et coulées de boue du 3 au 4 juillet 2005

Communes d'Aire-sur-la-Lys (2), Ames (2), Amettes (1), Anvin (I), Anzin-Saint-Aubin (1), Auchel, Auchy-au-Bois (1), Auchy-lès-Hesdin (2), Béalencourt (1), Bergueneuse (1), Blangy-sur-Ternoise (1), Blingel (1), Boyaval (1), Capelle-lès-Hesdin (1), Cauchy-à-la-Tour (2), Crépy (1), Eclimeux (1), Ecquedecques, Eps (2), Equirre (1), Farbus (1), Ferfay (1), Fléchin (1), Fontaine-lès-Boulans (1), Fontaine-lès-Hermans (1), Gavrelle (1), Grigny (1), Guarbecque (1), Guisy, Ham-en-Artois (1), Harnes, Hesdin (1), Heuchin, Hinges (1), Humeroeuille (1), Incourt (1), Isbergues, Lambres-lez-Aire (1), Le Parcq, Lespesses, Lières, Liettres (1), Ligny-lès-Aire (1), Lillers (4), Linghen (1), Mazinghen (1), Mouriez, Nédon (1), Nédonchel (1), Neulette (1), Norrent-Fontes, Quernes (1), Raye-sur-Authie (1), Regnauvile, Rely (1), Rivière, Robecq (1), Rollancourt (3), Rombly (1), Ruisseauville (1), Sachin (2), Saint-Georges (1), Saint-Hilaire-Cottes, Saint-Venant (2), Tangry (1), Teneur (1), Tilly-Capelle (1), Tortefontaine (1), Vendin-lès-Béthune, Vieil-Hesdin (1), Wamin (1), Willeman, Witternesse (1).

Inondations et coulée de boue du 4 au 5 juillet 2005

Commune de Bouin-Plumoison.

DÉPARTEMENT DU RHÔNE

Mouvements de terrain du 17 au 18 avril 2005

Commune de Lyon (1).

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE

Inondations et coulées de boue du 13 juin 2005

Communes de Labastide-du-Temple, Meauzac, Valence-d'Agen.

A N N E X E I I

Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle

DÉPARTEMENT DU GERS

Inondations et coulées de boue du 16 mai 2005

Commune de Beaucaire.

DÉPARTEMENT DU NORD

Mouvements de terrain de septembre 2003 à mai 2005

Commune de Cambrai.

Inondations et coulée de boue du 29 juin 2005

Commune de Bavay.

Inondation et coulées de boue du 29 juin au 1er juillet 2005

Communes de Douai, Villers-Pol.

Inondation et coulées de boue du 30 juin 2005

Communes de Flines-les-Râches, Sebourg, Wargnies-le-Grand.

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME

Inondations et coulées de boue du 16 au 17 avril 2005

Commune de Thiers.

DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION

Inondations et coulées de boue du 16 au 19 février 2005

Commune de Salazie.