A N N E X E

PREMIÈRE PARTIE

(3 inscriptions)

Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6° du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté :

DEUXIÈME PARTIE

(3 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Les spécialités précitées dont le numéro d'identification est modifié continuent à être remboursées ou prises en charge pendant une période d'un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié.

TROISIÈME PARTIE

(Extensions d'indications)

I. - Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie pour les spécialités visées ci-dessous sont, désormais :

Chez l'adulte :

Traitement des épilepsies généralisées (crises cloniques, toniques, tonico-cloniques) et des épilepsies partielles (crises partielles avec ou sans généralisation) :

- en monothérapie, après échec d'un traitement antérieur ;

- en association aux autres traitements antiépileptiques quand ceux-ci sont insuffisamment efficaces.

Chez l'enfant à partir de 2 ans :

Traitement des épilepsies généralisées (crises cloniques, toniques, tonico-cloniques) et des épilepsies partielles (crises partielles avec ou sans généralisation) :

- en monothérapie, après échec d'un traitement antérieur ;

- en association aux autres traitements antiépileptiques quand ceux-ci sont insuffisamment efficaces.

II. - La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l'indication suivante :

Traitement au long cours du syndrome de Zollinger-Ellison.

III. - La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l'indication suivante :

Traitement au long cours du syndrome de Zollinger-Ellison.

IV. - La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l'indication suivante :

Traitement des prostatites.