Au titre des fabricants de sucre
des départements d'outre-mer
Membres titulaires :
M. Xavier Thieblin.
M. Christophe Huguet.
Membre suppléant :
M. Matthieu Belet.
Les nominations prennent effet à la date de publication du présent arrêté.
Arrêté du 6 octobre 2000
Au titre des fabricants de sucre
des départements d'outre-mer
Membres titulaires :
M. Xavier Thieblin.
M. Christophe Huguet.
Membre suppléant :
M. Matthieu Belet.
Les nominations prennent effet à la date de publication du présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Au titre des fabricants de sucre
des départements d'outre-mer
Membres titulaires :
M. Xavier Thieblin.
M. Christophe Huguet.
Membre suppléant :
M. Matthieu Belet.
Les nominations prennent effet à la date de publication du présent arrêté.
Source : Légifrance