JORF n°245 du 21 octobre 1999

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 6 octobre 1999, les personnes suivantes sont nommées membres du Comité de bassin Adour-Garonne :

Représentants de la région Poitou-Charentes

Titulaire : M. Most (Philippe).

Suppléant : M. Mallet (Louis).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 6 octobre 1999, les personnes suivantes sont nommées membres du Comité de bassin Adour-Garonne :

Représentants de la région Poitou-Charentes

Titulaire : M. Most (Philippe).

Suppléant : M. Mallet (Louis).