Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de la liste des diplômes ouvrant droit à des dispenses
Résumé. Les diplômes ouvrant droit à des dispenses dans certaines unités d'enseignement sont mis à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 novembre 2012Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 8 novembre 2012Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 8 novembre 2012Art. Annexe I, Art. Annexe II