Arrêté du 6 novembre 2013

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de cette spécialité de brevet des métiers d'art sont définis en annexe I a et I b du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 23 novembre 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition des activités et certifications pour la gravure sur pierre

Résumé. L'article définit les activités et les certifications pour le brevet des métiers d'art en gravure sur pierre.

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de cette spécialité de brevet des métiers d'art sont définis en annexe I a et I b du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 23 novembre 2013

Source : Légifrance