Art. 1er. - Est prononcée, à la date du présent arrêté, l'ouverture au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être:
Soit certifiées en tant que <<semences de="" base="">> ou <<semences certifiées="">>, soit contrôlées en tant que <<semences standard="">> (rubrique a); Uniquement contrôlées en tant que <<semences standard="">> (rubrique b), d'une liste des variétés répondant aux critères de distinction, d'homogénéité et des stabilité pour les espèces suivantes:
Asperge (Asparagus officinalis L.);
Artichaut (Cynara scolymus Pers.);
Chicorée à feuille (Cichorium intybus L. [partim]);
Potiron (Cucurbita maxima Duchesne).
1 version