JORF n°277 du 29 novembre 1990

Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que &lt;<semences de="" base="">&gt; ou &lt;<semences certifiées="">&gt;, soit contrôlées en tant que &lt;<semences standard="">&gt; (rubrique a), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0277 du 29/11/1990
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Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que <<semences de base>> ou <<semences certifiées>>, soit contrôlées en tant que <<semences standard>> (rubrique a), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0277 du 29/11/1990

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