JORF n°0060 du 11 mars 2025

Article 1

Article 1

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Radiation de référence du kit d’implantation rétropubienne – THT BIO‑SCIENCE

Résumé Le gouvernement retire le code BSU015 pour le kit contenant une bandelette SB3 10418 et une aiguille ISP à usage unique.
Mots-clés : santé publique déploiement médical réglementation médicale

Au titre II de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 2, section 1 « Bandelettes sous-urétrales implantées par voie rétropubienne et/ou transobturatrice », à la rubrique « Société THT BIO-SCIENCE SAS », la nomenclature relative au code BSU015, la référence suivante est radiée :

| Modèles et compositions | Références | |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------| |Kit pour l'implantation rétropubienne :
Une bandelette SB3 10418
Une aiguille ISP à usage unique pour pose de l'implant par voie rétropubienne.|SB3 10418 SP|


Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 2, section 1 « Bandelettes sous-urétrales implantées par voie rétropubienne et/ou transobturatrice », à la rubrique « Société THT BIO-SCIENCE SAS », la nomenclature relative au code BSU015, la référence suivante est radiée :

Modèles et compositions

Références

Kit pour l'implantation rétropubienne :

Une bandelette SB3 10418

Une aiguille ISP à usage unique pour pose de l'implant par voie rétropubienne.

SB3 10418 SP