JORF n°0060 du 12 mars 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de la dénomination des pansements à l'argent

Résumé Certains pansements à l'argent changent de nom.

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 3, section 1, sous-section 2 « Pansements à l'argent », à la rubrique « Laboratoires URGO (URGO) » :
a) Dans le libellé court des codes 1326821 et 1339752, la dénomination « Urgocell Ag » est remplacée par « URGOCELL Ag/Silver » ;
b) Dans le libellé court des codes 1398996 et 1307143, la dénomination « Urgotul Ag » est remplacée par « URGOTUL Ag/Silver ».


Historique des versions

Version 1

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 3, section 1, sous-section 2 « Pansements à l'argent », à la rubrique « Laboratoires URGO (URGO) » :

a) Dans le libellé court des codes 1326821 et 1339752, la dénomination « Urgocell Ag » est remplacée par « URGOCELL Ag/Silver » ;

b) Dans le libellé court des codes 1398996 et 1307143, la dénomination « Urgotul Ag » est remplacée par « URGOTUL Ag/Silver ».