Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de codes pour les implants articulaires de hanche
Résumé. Un arrêté ajoute des codes pour les implants articulaires de hanche dans une liste réglementaire.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 sont ajoutés les codes suivants :
| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 | 3105886, 3150125, 3179100, 3149790 | Implants articulaires de hanche |