Article précédent

Section parente

Arrêté du 6 mars 2017

Article suivant

Article 2

Arrêté du 6 mars 2017

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 :
1) Dans la rubrique « Inserts seuls » est ajoutée la rubrique suivante :

CODE NOMENCLATURE
Société SMITH & NEPHEW SAS France (SMITH & NEPHEW)
3105886 Insert en polyéthylène hautement réticulé, SMITH & NEPHEW, XLPE 22mm.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
  • Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés ;
  • Fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6.

- Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l'arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence).
La limite d'âge fixée à 75 ans est indicative, car l'activité de l'individu prime sur son âge.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
L'insert XLPE doit être utilisé avec un cotyle métal-back non cimenté et une tête métallique ou céramique de diamètre interne inférieur ou égal à 32 mm.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
REFLECTION Inserts XLPE standard 0°, diamètre externe : 42mm (71333351), 44mm (71333352), 46-48mm (71333353), 50-52mm (71333354), 54-56mm (71333355), 58-60mm (71333356), 62-64mm (71333357), 66-68mm (71333358), 70-76mm (71333359).
REFLECTION Inserts XLPE à rebord 20°, diamètre externe : 42mm (71333301), 44mm (71333302), 46-48mm (71333303), 50-52mm (71333304), 54-56mm (71333305), 58-60mm (71333306), 62-64mm (71333307), 66-68mm (71333308), 70-76mm (71333309).
R3 Inserts XLPE standard 0°, diamètre externe : 40mm (71334840), 42mm (71334842), 44mm (71334844).
R3 Inserts XLPE à rebord 20°, diamètre externe : 40mm (71334940), 42mm (71334942), 44mm (71334944).
Date de fin de prise en charge : 15 mars 2022.
3150125 Insert en polyéthylène hautement réticulé, SMITH & NEPHEW, XLPE 28mm.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
  • Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés ;
  • Fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6.

- Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l'arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence).
La limite d'âge fixée à 75 ans est indicative, car l'activité de l'individu prime sur son âge.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
L'insert XLPE doit être utilisé avec un cotyle métal-back non cimenté et une tête métallique ou céramique de diamètre interne inférieur ou égal à 32 mm.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
REFLECTION Inserts XLPE standard 0°, diamètre externe : 46-48mm (71333373), 50-52mm (71333374), 54-56mm (71333375), 58-60mm (71333376), 62-64mm (71333377), 66-68mm (71333378), 70-76mm (71333379)
REFLECTION Inserts XLPE à rebord 20°, diamètre externe : 46-48mm (71333323), 50-52mm (71333324), 54-56mm (71333325), 58-60mm (71333326), 62-64mm (71333327), 66-68mm (71333328), 70-76mm (71333329).
R3 Inserts XLPE standard 0°, diamètre externe : 46mm (71337546), 48mm (71337548), 50mm (71337550), 52mm (71337552), 54mm (71337554), 56mm (71337556), 58mm (71337558), 60mm (71337560)
R3 Inserts XLPE à rebord 20°, diamètre externe : 46mm (71334946), 48 mm (71334948), 50mm (71334950),52mm (71334952), 54mm (71334954), 56mm (71334956), 58mm (71334958), 60mm (71334960)
Date de fin de prise en charge : 15 mars 2022.
3179100 Insert en polyéthylène hautement réticulé, SMITH & NEPHEW, XLPE 32mm.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
  • Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés ;
  • Fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6.

- Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l'arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence).
La limite d'âge fixée à 75 ans est indicative, car l'activité de l'individu prime sur son âge.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
L'insert XLPE doit être utilisé avec un cotyle métal-back non cimenté et une tête métallique ou céramique de diamètre interne inférieur ou égal à 32 mm.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
REFLECTION Inserts XLPE standard 0°, diamètre externe : 50-52mm (71333384), 54-56mm (71333385), 58-60mm (71333386), 62-64mm (71333387), 66-68mm (71333388), 70-76mm (71333389)
REFLECTION Inserts XLPE à rebord 20°, diamètre externe : 50-52mm (71333334), 54-56mm (71333335), 58-60mm (71333336), 62-64mm (71333337), 66-68mm (71333338), 70-76mm (71333339)
R3 Inserts XLPE standard 0°, diamètre externe : 48mm (71339548), 50mm (71339550), 52mm (71339552), 54mm (71339554), 56mm (71339556), 58mm (71339558), 60mm (71339560), 62mm (71339562).
R3 Inserts XLPE à rebord 20°, diamètre externe : 48mm (71337648), 50mm (71337650), 52mm (71337652), 54mm (71337654), 56mm (71337656), 58mm (71337658), 60mm (71337660), 62mm (71337662).
Date de fin de prise en charge : 15 mars 2022.

2) Dans la rubrique « Cotyles et cupules », dans la rubrique « Cotyles standards monoblocs » est ajoutée la rubrique suivante :

CODE NOMENCLATURE
Société SMITH & NEPHEW SAS France (SMITH & NEPHEW)
3149790 Hanche, cotyle monobloc, polyéthylène hautement réticulé, SMITH & NEPHEW, XLPE.
Cotyle monobloc en polyéthylène hautement réticulé, entrant dans la composition d'un couple de frottement métal/PEHR ou céramique/PEHR de la société SMITH & NEPHEW.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
  • Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés ;
  • Fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6.

- Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l'arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence).
La limite d'âge fixée à 75 ans est indicative, car l'activité de l'individu prime sur son âge.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Le cotyle monobloc XLPE est associé à une tête métallique ou céramique de diamètre interne inférieur ou égal à 28 mm.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
Cotyle MMK2 XLPE, diamètre 22,2 mm, taille : 40mm (76539440), 42mm (76539442), 44mm (76539444), 46mm (76539446), 48mm (76539448), 50mm (76539450), 52mm (76539452), 54mm (76539454), 56mm (76539456), 58mm (76539458), 60mm (76539460).
Cotyle MMK2 XLPE, diamètre 28 mm, taille : 48mm (76539468), 50mm (76539470), 52mm (76539472), 54mm (76539474), 56mm (76539476), 58mm (76539478), 60mm (76539480).
Cotyle REFLECTION XLPE, diamètre 22 mm, taille : 43mm (71358002), 46mm (71358003), 49mm (71358004), 52mm (71358005), 55mm (71358006), 58mm (71358007), 61mm (71358008).
Cotyle REFLECTION XLPE, diamètre 28 mm, taille : 46mm (71358023), 49mm (71358024), 52mm (71358025), 55mm (71358026), 58mm (71358027), 61mm (71358028).
Date de fin de prise en charge : 15 mars 2022.

Historique des versions