JORF n°0063 du 15 mars 2013

Par arrêté du ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville, en date du 6 mars 2013, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances :

En qualité de représentants des organisations syndicales
d'employés et de salariés représentatives au plan national
Représentant la Confédération française démocratique
du travail (CFDT)

Titulaire :
M. Benfaïd (Omar).
Suppléant :
M. Dia (Ibrahima).

Représentant la Confédération générale du travail-
Force ouvrière (CGT-FO)

Titulaire :
Mme Mares (Corinne).
Suppléant :
M. Ferdaoussi (Mokhtar).

Représentant la Confédération française de l'encadrement
(CFE-CGC)

Titulaire :
M. Heckle (Jean-François).
Suppléante :
Mme Brugidou (Marie-Line).

Représentant la Confédération générale
des petites et moyennes entreprises (CGPME)

Titulaire :
M. Collas (Olivier).
Suppléant :
M. Chognard (Philippe).

Représentant l'Union professionnelle artisanale
(UPA)

Titulaire :
Mme Amoros (Monique).
Suppléante :
Mme Corrieu (Elodie).

Représentant la Confédération générale du travail (CGT)

Titulaire :
M. Debay (Pascal).
Suppléant :
M. Pinto (José).

En qualité de représentants des communes, de leurs groupements,
des départements et des régions
Représentant l'Association des régions de France
(ARF)

Titulaire :
Mme Bezaz (Daouia).
Suppléante :
Mme Pellefigue (Nadia).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville, en date du 6 mars 2013, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances :

En qualité de représentants des organisations syndicales

d'employés et de salariés représentatives au plan national

Représentant la Confédération française démocratique

du travail (CFDT)

Titulaire :

M. Benfaïd (Omar).

Suppléant :

M. Dia (Ibrahima).

Représentant la Confédération générale du travail-

Force ouvrière (CGT-FO)

Titulaire :

Mme Mares (Corinne).

Suppléant :

M. Ferdaoussi (Mokhtar).

Représentant la Confédération française de l'encadrement

(CFE-CGC)

Titulaire :

M. Heckle (Jean-François).

Suppléante :

Mme Brugidou (Marie-Line).

Représentant la Confédération générale

des petites et moyennes entreprises (CGPME)

Titulaire :

M. Collas (Olivier).

Suppléant :

M. Chognard (Philippe).

Représentant l'Union professionnelle artisanale

(UPA)

Titulaire :

Mme Amoros (Monique).

Suppléante :

Mme Corrieu (Elodie).

Représentant la Confédération générale du travail (CGT)

Titulaire :

M. Debay (Pascal).

Suppléant :

M. Pinto (José).

En qualité de représentants des communes, de leurs groupements,

des départements et des régions

Représentant l'Association des régions de France

(ARF)

Titulaire :

Mme Bezaz (Daouia).

Suppléante :

Mme Pellefigue (Nadia).