Le tableau de l'annexe I de l'arrêté du 12 janvier 2001 susvisé est modifié comme suit :
― le point " 3. Fluor " de la partie " A. ― Substances (ions ou produits) " est remplacé par le texte suivant :

SUBSTANCES, PRODUITS	PRODUITS DESTINÉS aux aliments pour animaux	TENEUR MAXIMALE en mg / kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
3. Fluor (*).	Matières premières des aliments pour animaux, à l'exception :	150
	― des aliments d'origine animale, à l'exception des crustacés marins tels que le krill ;	500
	― des crustacés marins tels que le krill ;	3 000
	― des phosphates ;	2 000
	― du carbonate de calcium ;	350
	― de l'oxyde de magnésium ;	600
	― des algues marines calcaires.	1 000
	Vermiculite (E 561).	3 000
	Aliments complémentaires :
	― contenant ≤ 4 % de phosphore ;	500
	― contenant > 4 % de phosphore.	125 pour 1 % de phosphore
	Aliments complets, à l'exception des :	150
	― aliments complets pour bovins, ovins et caprins :
	― en lactation ;	30
	― autres ;	50
	― aliments complets pour porcs ;	100
	― aliments complets pour volaille ;	350
	― aliments complets pour poussins ;	250
	― aliments complets pour poissons.	350
(*) Les teneurs maximales renvoient à une détermination analytique du fluor, l'extraction s'effectuant avec de l'acide chlorhydrique 1N pendant vingt minutes à la température ambiante. Des méthodes d'extraction équivalentes peuvent être utilisées s'il peut être démontré qu'elles ont une efficacité d'extraction égale.

― le point " 8. Graines de mauvaises herbes et fruits non moulus ni broyés contenant des alcaloïdes, des glucosides ou autres substances toxiques " de la partie " B. ― Produits " est remplacé par le texte suivant :

SUBSTANCES, PRODUITS	PRODUITS DESTINÉS aux aliments pour animaux	TENEUR MAXIMALE en mg / kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
8. Graines de mauvaises herbes et fruits non moulus ni broyés contenant des alcaloïdes, des glucosides ou autres substances toxiques, isolément ou ensemble : Datura stramonium L.	Tous les aliments.	3 000 1 000

― le point " 15. DDT (somme des isomères de DDT, TDE et DDE, calculée sous forme de DDT) " de la partie B. ― Produits " est remplacé par le texte suivant :

SUBSTANCES, PRODUITS	PRODUITS DESTINÉS aux aliments pour animaux	TENEUR MAXIMALE en mg / kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
15. DDT (somme des isomères de DDT, DDD [ou TDE] et DDE, calculée sous forme de DDT).	Tous les aliments à l'exception : ― des matières grasses et des huiles.	0, 05 0, 5

― le point " 1. Abricot Prunus armeniaca L. ", le point " 2. Amande amère " Prunus dulcis (Mill.) D.A. Webb var. amara (DC.) Focke (= Prunus amygdalus Batsch var. amara [DC.] Focke) et le point " 4. Cameline " Camelina sativa (L.) Crantz de la partie " C. ― Impuretés botaniques " sont supprimés.

Arrêté du 6 mars 2009

Arrêté du 6 mars 2009

Article 1

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