JORF n°84 du 9 avril 2003

VOLUME II

Page 19 : DS 513, insérer « avec au moins 50 % (masse) d'eau » après « L'azoture de baryum humidifié » dans la deuxième phrase.
Page 80 : P200, pour le N° ONU 1012, remplacer « CIS-BUTYLÈNE-2 ou TRANS-BUTYLÈNE-2 » par « cis-BUTYLÈNE-2 ou trans-BUTYLÈNE-2 ».
Page 100 : P406, dans la disposition spéciale PP26, remplacer « 3344 » par « 3376 », et dans la disposition spéciale PP80, remplacer « les numéros ONU 2907 et 3344 » par « le numéro ONU 2907, ».
Page 181 : 4.2.5.3, ajouter les dispositions spéciales suivantes :
« TP30. Cette matière doit être transportée en citernes avec isolation thermique ;
« TP31. Cette matière ne peut être transportée en citerne qu'à l'état solide. »
Page 183 : dans le nota sous le titre, insérer : « et les conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) certifiés "UN » après « citernes mobiles ».
Page 209 : dans le nota sous le titre, insérer : « et les conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) certifiés "UN » après « citernes mobiles ».
Page 211 : dans le nota, sous le titre, insérer : « et les conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) certifiés "UN » après « citernes mobiles ».
Page 221 : 5.1.5.4, dans le tableau, pour « Arrangement spécial », insérer « 1.7.4.2 » et pour « Modèles de colis approuvés soumis aux mesures transitoires », insérer « 1.6.6.1 » sous « Référence ».
Page 248 : 5.4.1.2.1 a) Remplacer « 5.4.1.1.1 g) » par « 5.4.1.1.1 f) » dans la première phrase.
Page 305 : 6.2.1.2 d) Remplacer « P200(12) » par « P200(9) » .
Page 336 : 6.3.2.9 a) Remplacer « 6.3.2.3 » par « 6.3.2.5 a) ».
Page 463 : dans le nota, sous le titre, insérer : « et les conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) certifiés "UN » après « citernes mobiles ».
Page 472 : 6.8.2.1.21, dans le deuxième tableau, remplacer « 2,5 mm », « 3 mm », « 4 mm » et « 6 mm » par « 3 mm », « 4 mm », « 5 mm » et « 8 mm » respectivement, dans la dernière colonne.
Page 503 : dans le nota, sous le titre, insérer : « et les conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) certifiés "UN » après « citernes mobiles ».
Page 513 : dans le nota 1, sous le titre, insérer : « et les conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) certifiés "UN » après « citernes mobiles ».
Page 576 : 9.1.2.1.1, dans le deuxième paragraphe, remplacer « 9.2.3.3 » par « 9.2.3.1.2 ».
Page 577 : au point 8 du certificat d'agrément, remplacer « 9.2.3.3 » par « 9.2.3.1.2 ».
Page 581 : 9.2.1, dans le premier tiret, remplacer « 9.2.3.1 » par « 9.2.3.1.1 ».
Page 585 : 9.2.2.2.1, dans le cinquième tiret, remplacer « 9.2.3.3 » par « 9.2.3.1.2 ».
Page 589 : 9.2.3.1, rénuméroter « 9.2.3.1.1 » la première phrase (« Les véhicules à moteur... qui y sont spécifiées ») et « 9.2.3.1.2 » la deuxième phrase (« Les véhicules EX/III, FL, OX et AT... Règlement ECE n° 13 ».
Page 603 : 9.7.8.1, remplacer « 1.6.6 » par « 1.6.5 ».

Article 2

Le directeur des transports terrestres et le directeur général de la sûreté nucléaire et de la radioprotection sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.