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Arrêté du 6 mars 2003

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Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 6 mars 2003, sont nommés à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité :

1° Au titre des responsables d'établissement

Mme Delord (Françoise), titulaire ; M. Ridell (Michaël), M. Lebreton (Jacques), suppléants ;
M. Hignette (Michel), titulaire ; M. Tassigny (Michel), M. Henard (Stéphane), suppléants ;
M. Haelewyn (Franck), titulaire ; M. Galliot (Gérard), M. Plouzeau (Eric), suppléants ;
M. Gay (Pierre), titulaire ; M. Caille (Patrick), M. Guérineau (Daniel), suppléants ;
M. Hennache (Alain), titulaire ; M. Thorens (Bernard), M. Bureau (Eric), suppléants.

2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur
du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant

M. Hovette (Christian), titulaire ; M. Berthier (Jean-Luc), Mme Leclerc (Maryvonne), suppléants ;
M. Naulleau (Guy), titulaire ; M. Guyetant (Robert), M. Ineich (Ivan), suppléants ;
M. Alayse (Jean-Paul), titulaire ; M. Coutant (Pascal), M. Rigaud (Robert), suppléants ;
M. Guilbot (Robert), titulaire ; M. Echaubard (Michel), M. Moutou (François), suppléants.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 6 mars 2003, sont nommés à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité :

1° Au titre des responsables d'établissement

Mme Delord (Françoise), titulaire ; M. Ridell (Michaël), M. Lebreton (Jacques), suppléants ;
M. Hignette (Michel), titulaire ; M. Tassigny (Michel), M. Henard (Stéphane), suppléants ;
M. Haelewyn (Franck), titulaire ; M. Galliot (Gérard), M. Plouzeau (Eric), suppléants ;
M. Gay (Pierre), titulaire ; M. Caille (Patrick), M. Guérineau (Daniel), suppléants ;
M. Hennache (Alain), titulaire ; M. Thorens (Bernard), M. Bureau (Eric), suppléants.

2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur
du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant

M. Hovette (Christian), titulaire ; M. Berthier (Jean-Luc), Mme Leclerc (Maryvonne), suppléants ;
M. Naulleau (Guy), titulaire ; M. Guyetant (Robert), M. Ineich (Ivan), suppléants ;
M. Alayse (Jean-Paul), titulaire ; M. Coutant (Pascal), M. Rigaud (Robert), suppléants ;
M. Guilbot (Robert), titulaire ; M. Echaubard (Michel), M. Moutou (François), suppléants.

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