JORF n°70 du 23 mars 2001

A N N E X E

DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

Mouvement de terrain du 11 au 16 octobre 2000

Commune de Menton.

Mouvement de terrain du 5 au 26 novembre 2000

Commune de Menton.

Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues

du 5 au 6 novembre 2000

Communes de Beaulieu-sur-Mer (1), Cap-d'Ail (1), Menton (1), Nice (1), Roquebrune-Cap-Martin (1).

Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues

du 6 novembre 2000

Communes d'Antibes (1), Cagnes-sur-Mer (1), Cannes (1), Eze (1), Mandelieu-la-Napoule (1), Saint-Jean-Cap-Ferrat (1), Saint-Laurent-du-Var (1), Villefranche-sur-Mer (1).

DEPARTEMENT DU CALVADOS

Mouvement de terrain du 25 juillet 1999

Commune d'Heurtevent (2).

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE

Inondations et coulées de boue du 12 novembre 2000

Communes de Cognac, Saint-Laurent-de-Cognac.

DEPARTEMENT DES COTES-D'ARMOR

Inondations et coulées de boue du 5 novembre 2000

Commune de Caulnes (7).

Inondations et coulées de boue du 12 décembre 2000

Communes de Belle-Isle-en-Terre (3), La Chapelle-Neuve (3), Glomel (4), Guingamp, Le Moustoir (3), Paule (3), Plounévez-Moédec (3), Saint-Nicolas-du-Pélem (3).

Inondations et coulées de boue du 12 au 13 décembre 2000

Communes de Callac (3), Carnoët (3), Duault (3), Gouarec (3), Grâces (3), Laniscat (3), Locarn (2), Maël-Carhaix (4), Ploubezre (3), Pluzunet (2), Pommerit-le-Vicomte (3), Pontrieux (3), Sainte-Tréphine (3), Tonquédec (3), Trégrom (3), Le Vieux-Marché (4).

DEPARTEMENT DE L'EURE

Inondations et coulées de boue du 4 au 5 janvier 2000

Commune de Fontaine-sous-Jouy (3).

Inondations et coulées de boue du 4 au 6 janvier 2000

Commune du Vaudreuil (3).

Inondations et coulées de boue du 2 au 3 décembre 2000

Commune de Vernon (3).

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Mouvement de terrain du 10 juin 2000

Commune de Marquefave (2).

DEPARTEMENT DU GERS

Inondations et coulées de boue du 6 mai 2000

Communes de Cabas-Loumassès (2), Haget (2).

Inondations et coulées de boue du 7 mai 2000

Commune de Saint-Antoine (2).

DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE

Inondations et coulées de boue du 12 au 13 décembre 2000

Communes de Bourg-des-Comptes, Bruz (4), Guichen, Guipry, Redon, Saint-Malo-de-Phily.

DEPARTEMENT DU JURA

Inondations et coulées de boue du 12 au 13 novembre 2000

Commune d'Aumur (2).

Inondations et coulées de boue du 12 au 14 novembre 2000

Commune d'Authume (2).

Inondations et coulées de boue du 13 novembre 2000

Communes d'Amange (2), Jouhe (2), Peintre (2), Vitreux.

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 novembre 2000

Commune de Biarne (2).

DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER

Inondations et coulées de boue du 23 juillet 2000

Commune de Blois.

DEPARTEMENT DE LA LOIRE

Inondations et coulées de boue du 10 juin 2000

Commune de Bellegarde-en-Forez (1).

DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE

Inondations et coulées de boue du 25 juillet 2000

Commune de Malville (3).

DEPARTEMENT DE LA MARNE

Inondations et coulées de boue du 20 août 2000

Communes de Festigny (2), Ludes (2), Marfaux (2), Sermiers (2).

Inondations et coulées de boue du 12 septembre 2000

Commune de Cuis (3).

DEPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Inondations et coulées de boue du 15 septembre 2000

Commune de Belleville.

DEPARTEMENT DU NORD

Inondations et coulées de boue du 15 septembre 2000

Communes de Lille (7), Provin (4), Seclin (4), Templemars (2), Villeneuve-d'Ascq, Wattignies (4).

DEPARTEMENT DE L'ORNE

Inondations et coulées de boue du 11 au 12 novembre 2000

Commune de Sainte-Honorine-la-Chardonne (3).

Inondations et coulées de boue du 12 novembre 2000

Commune de Flers (4).

DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Inondations et coulées de boue du 30 octobre 2000

Commune de Roquetoire (3).

Inondations et coulées de boue du 30 au 31 octobre 2000

Commune de Guînes (2).

Inondations et coulées de boue du 1er novembre 2000

Communes d'Andres (3), Colembert (2), Hames-Boucres (3), Muncq-Nieurlet, Tournehem-sur-la-Hem.

Inondations et coulées de boue du 20 au 21 novembre 2000

Communes d'Audinghen (2), Bazinghen (3), Beuvrequen (2), Colembert (3), Marquise (4).

Inondations et coulées de boue du 20 au 22 novembre 2000

Commune de Wissant (2).

Inondations et coulées de boue du 21 novembre 2000

Communes d'Alincthun, Les Attaques (3), Baincthun (3), Bournonville, Echinghen (3), Escalles (2), Hervelinghen (2), Recques-sur-Hem.

DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME

Inondations et coulées de boue du 12 septembre 2000

Commune de Valcivières (2).

DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES

Inondations et coulées de boue du 30 juin 2000

Commune de Matemale (1).

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAONE

Inondations et coulées de boue du 13 novembre 2000

Communes d'Auxon, Bard-les-Pesmes (2), Les Bâties (2), Bonboillon (2), Bougnon (2), Breuches (2), Champvans (3), Chancey (2), La Chapelle-Saint-Quillain (2), Charcenne (2), Chaumercenne (2), Chemilly, Choye (2), Citers, Colombier, Comberjon, Coulevon, Esmoulins, Flagy, Fretigney-et-Velloreille (2), Frotey-lès-Vesoul, Grandvelle-et-le-Perrenot (3), Grattery, Luxeuil-les-Bains (3), Mailleroncourt-Charette, Montigny-lès-Vesoul, Motey-Besuche (2), Noidans-le-Ferroux (2), Le Pont-de-Planches (2), Pusey, Pusy-et-Epenoux, Raze (2), La Résie-Saint-Martin (2), Rioz, Saint-Gand (2), Sainte-Reine (2), Savoyeux, Scye (2), Sornay, Le Tremblois (3), Vaivre-et-Montoille, Valay (2), Le Val-Saint-Eloi, Velesmes-Echevanne (2), Velle-le-Châtel, Vellexon-Queutrey-et-Vaudey, Velorcey, Vesoul, Villers-Chemin-Mont-lès-Etrelles (2), Villers-lès-Luxeuil, Vy-le-Ferroux (2).

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 novembre 2000

Communes d'Anjeux, Baignes, Baudoncourt, Faverney, Fontaine-lès-Luxeuil, Igny, Pontcey, Saint-Broing, Traves, Vauchoux, Villeparois.

Inondations et coulées de boue du 14 au 16 novembre 2000

Commune de Bassigney.

DEPARTEMENT DU TARN

Inondations et coulées de boue du 17 octobre 1999

Commune de Nages (4).

DEPARTEMENT DU VAR

Inondations et coulées de boue du 15 octobre 2000

Commune de Tourrettes (1).

DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

Inondations et coulées de boue du 20 septembre 2000

Commune de Lagnes (1).

DEPARTEMENT DE LA VIENNE

Inondations et coulées de boue du 7 mai 2000

Commune de La Roche-Rigault (2).

DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2000

Communes du Kremlin-Bicêtre (3), Maisons-Alfort.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

Mouvement de terrain du 11 au 16 octobre 2000

Commune de Menton.

Mouvement de terrain du 5 au 26 novembre 2000

Commune de Menton.

Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues

du 5 au 6 novembre 2000

Communes de Beaulieu-sur-Mer (1), Cap-d'Ail (1), Menton (1), Nice (1), Roquebrune-Cap-Martin (1).

Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues

du 6 novembre 2000

Communes d'Antibes (1), Cagnes-sur-Mer (1), Cannes (1), Eze (1), Mandelieu-la-Napoule (1), Saint-Jean-Cap-Ferrat (1), Saint-Laurent-du-Var (1), Villefranche-sur-Mer (1).

DEPARTEMENT DU CALVADOS

Mouvement de terrain du 25 juillet 1999

Commune d'Heurtevent (2).

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE

Inondations et coulées de boue du 12 novembre 2000

Communes de Cognac, Saint-Laurent-de-Cognac.

DEPARTEMENT DES COTES-D'ARMOR

Inondations et coulées de boue du 5 novembre 2000

Commune de Caulnes (7).

Inondations et coulées de boue du 12 décembre 2000

Communes de Belle-Isle-en-Terre (3), La Chapelle-Neuve (3), Glomel (4), Guingamp, Le Moustoir (3), Paule (3), Plounévez-Moédec (3), Saint-Nicolas-du-Pélem (3).

Inondations et coulées de boue du 12 au 13 décembre 2000

Communes de Callac (3), Carnoët (3), Duault (3), Gouarec (3), Grâces (3), Laniscat (3), Locarn (2), Maël-Carhaix (4), Ploubezre (3), Pluzunet (2), Pommerit-le-Vicomte (3), Pontrieux (3), Sainte-Tréphine (3), Tonquédec (3), Trégrom (3), Le Vieux-Marché (4).

DEPARTEMENT DE L'EURE

Inondations et coulées de boue du 4 au 5 janvier 2000

Commune de Fontaine-sous-Jouy (3).

Inondations et coulées de boue du 4 au 6 janvier 2000

Commune du Vaudreuil (3).

Inondations et coulées de boue du 2 au 3 décembre 2000

Commune de Vernon (3).

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Mouvement de terrain du 10 juin 2000

Commune de Marquefave (2).

DEPARTEMENT DU GERS

Inondations et coulées de boue du 6 mai 2000

Communes de Cabas-Loumassès (2), Haget (2).

Inondations et coulées de boue du 7 mai 2000

Commune de Saint-Antoine (2).

DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE

Inondations et coulées de boue du 12 au 13 décembre 2000

Communes de Bourg-des-Comptes, Bruz (4), Guichen, Guipry, Redon, Saint-Malo-de-Phily.

DEPARTEMENT DU JURA

Inondations et coulées de boue du 12 au 13 novembre 2000

Commune d'Aumur (2).

Inondations et coulées de boue du 12 au 14 novembre 2000

Commune d'Authume (2).

Inondations et coulées de boue du 13 novembre 2000

Communes d'Amange (2), Jouhe (2), Peintre (2), Vitreux.

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 novembre 2000

Commune de Biarne (2).

DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER

Inondations et coulées de boue du 23 juillet 2000

Commune de Blois.

DEPARTEMENT DE LA LOIRE

Inondations et coulées de boue du 10 juin 2000

Commune de Bellegarde-en-Forez (1).

DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE

Inondations et coulées de boue du 25 juillet 2000

Commune de Malville (3).

DEPARTEMENT DE LA MARNE

Inondations et coulées de boue du 20 août 2000

Communes de Festigny (2), Ludes (2), Marfaux (2), Sermiers (2).

Inondations et coulées de boue du 12 septembre 2000

Commune de Cuis (3).

DEPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Inondations et coulées de boue du 15 septembre 2000

Commune de Belleville.

DEPARTEMENT DU NORD

Inondations et coulées de boue du 15 septembre 2000

Communes de Lille (7), Provin (4), Seclin (4), Templemars (2), Villeneuve-d'Ascq, Wattignies (4).

DEPARTEMENT DE L'ORNE

Inondations et coulées de boue du 11 au 12 novembre 2000

Commune de Sainte-Honorine-la-Chardonne (3).

Inondations et coulées de boue du 12 novembre 2000

Commune de Flers (4).

DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Inondations et coulées de boue du 30 octobre 2000

Commune de Roquetoire (3).

Inondations et coulées de boue du 30 au 31 octobre 2000

Commune de Guînes (2).

Inondations et coulées de boue du 1er novembre 2000

Communes d'Andres (3), Colembert (2), Hames-Boucres (3), Muncq-Nieurlet, Tournehem-sur-la-Hem.

Inondations et coulées de boue du 20 au 21 novembre 2000

Communes d'Audinghen (2), Bazinghen (3), Beuvrequen (2), Colembert (3), Marquise (4).

Inondations et coulées de boue du 20 au 22 novembre 2000

Commune de Wissant (2).

Inondations et coulées de boue du 21 novembre 2000

Communes d'Alincthun, Les Attaques (3), Baincthun (3), Bournonville, Echinghen (3), Escalles (2), Hervelinghen (2), Recques-sur-Hem.

DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME

Inondations et coulées de boue du 12 septembre 2000

Commune de Valcivières (2).

DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES

Inondations et coulées de boue du 30 juin 2000

Commune de Matemale (1).

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAONE

Inondations et coulées de boue du 13 novembre 2000

Communes d'Auxon, Bard-les-Pesmes (2), Les Bâties (2), Bonboillon (2), Bougnon (2), Breuches (2), Champvans (3), Chancey (2), La Chapelle-Saint-Quillain (2), Charcenne (2), Chaumercenne (2), Chemilly, Choye (2), Citers, Colombier, Comberjon, Coulevon, Esmoulins, Flagy, Fretigney-et-Velloreille (2), Frotey-lès-Vesoul, Grandvelle-et-le-Perrenot (3), Grattery, Luxeuil-les-Bains (3), Mailleroncourt-Charette, Montigny-lès-Vesoul, Motey-Besuche (2), Noidans-le-Ferroux (2), Le Pont-de-Planches (2), Pusey, Pusy-et-Epenoux, Raze (2), La Résie-Saint-Martin (2), Rioz, Saint-Gand (2), Sainte-Reine (2), Savoyeux, Scye (2), Sornay, Le Tremblois (3), Vaivre-et-Montoille, Valay (2), Le Val-Saint-Eloi, Velesmes-Echevanne (2), Velle-le-Châtel, Vellexon-Queutrey-et-Vaudey, Velorcey, Vesoul, Villers-Chemin-Mont-lès-Etrelles (2), Villers-lès-Luxeuil, Vy-le-Ferroux (2).

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 novembre 2000

Communes d'Anjeux, Baignes, Baudoncourt, Faverney, Fontaine-lès-Luxeuil, Igny, Pontcey, Saint-Broing, Traves, Vauchoux, Villeparois.

Inondations et coulées de boue du 14 au 16 novembre 2000

Commune de Bassigney.

DEPARTEMENT DU TARN

Inondations et coulées de boue du 17 octobre 1999

Commune de Nages (4).

DEPARTEMENT DU VAR

Inondations et coulées de boue du 15 octobre 2000

Commune de Tourrettes (1).

DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

Inondations et coulées de boue du 20 septembre 2000

Commune de Lagnes (1).

DEPARTEMENT DE LA VIENNE

Inondations et coulées de boue du 7 mai 2000

Commune de La Roche-Rigault (2).

DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2000

Communes du Kremlin-Bicêtre (3), Maisons-Alfort.