JORF n°76 du 30 mars 1995

Art. 6. - L'article 8 de l'arrêté du 27 juillet 1994 est modifié comme suit:
Sont radiées du Catalogue officiel, rubrique a:
- au lieu de << Melon Mambo >>, lire << Piment Mambo >>;
- au lieu de << Navet Arcoat >>, lire << Poireau Arcoat >>.


Historique des versions

Version 1

Art. 6. - L'article 8 de l'arrêté du 27 juillet 1994 est modifié comme suit:

Sont radiées du Catalogue officiel, rubrique a:

- au lieu de << Melon Mambo >>, lire << Piment Mambo >>;

- au lieu de << Navet Arcoat >>, lire << Poireau Arcoat >>.