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Arrêté du 6 mai 2026

portant nomination de membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un nouveau membre au conseil spécialisé du vin et du cidre

Résumé. Un nouveau membre remplace un démissionnaire au conseil spécialisé du vin et du cidre.

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Nomination d'un nouveau membre au conseil spécialisé vin et cidre

Résumé. Un nouveau membre est nommé au conseil spécialisé du vin et du cidre de FranceAgriMer pour remplacer un membre démissionnaire.

Par arrêté de la ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire en date du 6 mai 2026, est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », en application des articles D. 621-18 (Composition du conseil spécialisé "vin et cidre"), D. 621-18-1 (Nomination des membres des conseils spécialisés de FranceAgriMer) et D. 621-20 (Règles de fonctionnement des instances de FranceAgriMer) du code rural et de la pêche maritime, avec voix délibérative :

En qualité de personnalité proposée par les conseils de bassin viticole

M. BARRAUD (Michel), en remplacement de M. LABET (François).

Arrêté du 6 mai 2026