Arrêté du 6 mai 2014

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 île de Groix figure en annexe au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 24 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Protection des habitats et espèces sur l'île de Groix

Résumé. L'arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées qui justifient la protection de l'île de Groix comme site Natura 2000.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 île de Groix figure en annexe au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 24 mai 2014

Source : Légifrance