Arrêté du 6 mai 2014

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 marais poitevin figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 17 mai 2014

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Protection des habitats et espèces dans le Marais poitevin

Résumé. L'arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées qui justifient la création du site Natura 2000 dans le Marais poitevin.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 marais poitevin figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 17 mai 2014

Source : Légifrance