Créé le 17 mai 2014
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 marais poitevin figure en annexe au présent arrêté.
Arrêté du 6 mai 2014
Article 2
Historique des versions
En vigueur depuis le samedi 17 mai 2014
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 marais poitevin figure en annexe au présent arrêté.