JORF n°115 du 18 mai 2004

Article 1

Article 1

Sont supprimées à l'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé, dans la rubrique Aix-Marseille-III, les mentions suivantes :
« Sciences pénales et criminologie.
Aménagement régional.
Droit des affaires et de comptabilité.
Recherches juridiques, politiques et sociales.
Propédeutique scientifique.
Formation professionnelle scientifique et technique.
Recherche scientifique et technique. »


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Version 1

Sont supprimées à l'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé, dans la rubrique Aix-Marseille-III, les mentions suivantes :

« Sciences pénales et criminologie.

Aménagement régional.

Droit des affaires et de comptabilité.

Recherches juridiques, politiques et sociales.

Propédeutique scientifique.

Formation professionnelle scientifique et technique.

Recherche scientifique et technique. »