JORF n°124 du 30 mai 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 6 mai 1998, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers au titre de la batellerie :

Titulaire : M. Rubi (Camille), en remplacement de M. Montaut (René) ;

Suppléant : M. Gaudry (Pierre), en remplacement de M. Rubi (Camille).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 6 mai 1998, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers au titre de la batellerie :

Titulaire : M. Rubi (Camille), en remplacement de M. Montaut (René) ;

Suppléant : M. Gaudry (Pierre), en remplacement de M. Rubi (Camille).