JORF n°124 du 30 mai 1998

Arrêté du 6 mai 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 6 mai 1998, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers au titre de la batellerie :

Titulaire : M. Rubi (Camille), en remplacement de M. Montaut (René) ;

Suppléant : M. Gaudry (Pierre), en remplacement de M. Rubi (Camille).

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN ADOUR-GARONNE POUR REPRESENTER LES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS AU TITRE DE LA BATELLERIE:

TITULAIRE: M. RUBI CAMILLE EN REMPLACEMENT DE M. MONTAUT RENE,

SUPPLEANT: M. GAUDRY PIERRE,EN REMPLACEMENT DE M. RUBI CAMILLE.