JORF n°108 du 8 mai 1996

Art. 3. - La direction du patrimoine comprend, sous l'autorité du directeur :
- le service de l'inspection générale du patrimoine ;
- la sous-direction de l'administration et de l'action culturelle ;
- la sous-direction de l'archéologie ;
- la sous-direction de l'inventaire général et de la documentation du patrimoine ;
- la sous-direction des monuments historiques ;
- la mission du patrimoine ethnologique ;
- la mission du patrimoine photographique ;
- la mission des relations publiques et des affaires internationales ;
- le musée des monuments français.


Historique des versions

Version 1

Art. 3. - La direction du patrimoine comprend, sous l'autorité du directeur :

- le service de l'inspection générale du patrimoine ;

- la sous-direction de l'administration et de l'action culturelle ;

- la sous-direction de l'archéologie ;

- la sous-direction de l'inventaire général et de la documentation du patrimoine ;

- la sous-direction des monuments historiques ;

- la mission du patrimoine ethnologique ;

- la mission du patrimoine photographique ;

- la mission des relations publiques et des affaires internationales ;

- le musée des monuments français.