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Arrêté du 6 mai 1988

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Article 6

A l'issue des épreuves, le jury arrête, par ordre alphabétique, la liste des candidats admis à l'examen professionnel.

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Abrogé7 août 2002

Créé le 7 mai 1988 · Abrogé le 7 août 2002

A l'issue des épreuves, le jury arrête, par ordre alphabétique, la liste des candidats admis à l'examen professionnel.

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Abrogé depuis le mercredi 7 août 2002

En vigueur du samedi 7 mai 1988 au mardi 6 août 2002

Source : Légifrance