Abrogé13 mars 1991
Créé le 20 mai 1983 · Abrogé le 13 mars 1991
La commission prévue aux articles 2 et 8 du présent arrêté dresse la liste alphabétique des candidats aptes à l'emploi de lieutenant chef de section.
Arrêté du 6 mai 1983
La commission prévue aux articles 2 et 8 du présent arrêté dresse la liste alphabétique des candidats aptes à l'emploi de lieutenant chef de section.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 20 mai 1983 · Abrogé le 13 mars 1991
La commission prévue aux articles 2 et 8 du présent arrêté dresse la liste alphabétique des candidats aptes à l'emploi de lieutenant chef de section.
cite
Abrogé depuis le mercredi 13 mars 1991
En vigueur du vendredi 20 mai 1983 au mardi 12 mars 1991
Source : Légifrance
Arrêté 1983-05-06 art. 2, art. 8