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Arrêté du 6 mai 1983

Article 15

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Article 15

L'arrêté du 15 mai 1979 relatif aux conditions d'avancement des lieutenants professionnels de sapeurs-pompiers aux emplois de lieutenant chef de section principal et de lieutenant chef de section est abrogé.

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Abrogé13 mars 1991

Créé le 20 mai 1983 · Abrogé le 13 mars 1991

L'arrêté du 15 mai 1979 relatif aux conditions d'avancement des lieutenants professionnels de sapeurs-pompiers aux emplois de lieutenant chef de section principal et de lieutenant chef de section est abrogé.

Relations

cite

cite  Arrêté 1979-05-15

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 13 mars 1991

En vigueur du vendredi 20 mai 1983 au mardi 12 mars 1991

Source : Légifrance