JORF n°0132 du 8 juin 2024

Article 1

Article 1

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Taux de promotion pour les avancements de grade dans le ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques (2023-2025)

Résumé Les taux de promotion pour les avancements de grade au ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques de 2023 à 2025 sont en annexe.

Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, au titre des années 2023 à 2025, dans certains corps relevant du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques en application du décret n° 2005-1090 du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe du présent arrêté.


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Version 1

Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, au titre des années 2023 à 2025, dans certains corps relevant du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques en application du décret n° 2005-1090 du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe du présent arrêté.