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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un arrêté sur les spécialités vétérinaires
Résumé. L'arrêté de 2014 sur les spécialités vétérinaires est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 1 : Liste des spécialités vétérinaires reconnues
→ Version 4ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 2 : Changement de nom pour les spécialités vétérinairesARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 4 : Publication d'un arrêté concernant l'enseignement et la recherche
→ Version 4ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 2 : Changement de nom pour les spécialités vétérinairesARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 4 : Publication d'un arrêté concernant l'enseignement et la recherche
- ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 1, Art. 2, Art. 4