JORF n°0137 du 14 juin 2016

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 6 juin 2016, est nommé membre du comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux

Auvergne - Rhône-Alpes :
M. Emmanuel FERRAND, en remplacement de M. Daniel DUGLERY.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 6 juin 2016, est nommé membre du comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales

Conseils régionaux

Auvergne - Rhône-Alpes :

M. Emmanuel FERRAND, en remplacement de M. Daniel DUGLERY.