JORF n°26 du 31 janvier 2004

Par arrêté du maire de la ville d'Arles en date du 6 juin 2003, est inscrite sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne :
Mme Delaunay, née Delaunois (Marie-Thérèse).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du maire de la ville d'Arles en date du 6 juin 2003, est inscrite sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne :

Mme Delaunay, née Delaunois (Marie-Thérèse).