Abrogé17 juillet 2017
Arrêté du 6 juin 2002
Article 2
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Article 2
L'inscription d'un cheval sur la liste des chevaux de sport atteste qu'il remplit les conditions fixées aux articles 3 à 7.
La liste des chevaux de sport est constituée des deux sections suivantes :
Section A.
Section AE.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Historique des versions
Abrogé depuis le lundi 17 juillet 2017
En vigueur du lundi 10 juin 2002 au dimanche 16 juillet 2017
Source : Légifrance