Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de débarquement pour certaines espèces
Résumé. L'arrêté modifie les règles de débarquement pour certaines espèces de poissons, comme le thon rouge et l'espadon, en ajoutant des restrictions et des procédures spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 avril 2018Art. 4 : Restrictions de ports pour le débarquement de certaines espèces
→ Version 2 : Ajout d'une réglementation sur le corail rougeArrêté du 23 avril 2018Art. 8 : Règles pour les débarquements de poissons
→ Version 2 : Précision des articles concernés et ajout d'une clause de report
→ Version 2 : Ajout d'une réglementation sur le corail rougeArrêté du 23 avril 2018Art. 8 : Règles pour les débarquements de poissons
→ Version 2 : Précision des articles concernés et ajout d'une clause de report
- Arrêté du 23 avril 2018Art. 4, Art. 8