JORF n°0159 du 9 juillet 2016

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 6 juillet 2016, sont nommés membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique

M. Marc DOAT, en remplacement de M. Bernard KURZAWA.
M. Yves GONZALES, en remplacement de M. Victor BASTUCK.
M. Luc ROSSI, en remplacement de M. Georges GUYONNET.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 6 juillet 2016, sont nommés membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des usagers

Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique

M. Marc DOAT, en remplacement de M. Bernard KURZAWA.

M. Yves GONZALES, en remplacement de M. Victor BASTUCK.

M. Luc ROSSI, en remplacement de M. Georges GUYONNET.