Arrêté du 6 juillet 2011

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

La piste-école du circuit de Nevers - Magny-Cours (Nièvre), telle qu'elle est décrite dans le plan-masse ci-annexé (*), est homologuée pour une durée de quatre ans, pour les catégories de véhicules mentionnées dans l'annexe jointe au présent arrêté.
L'homologation est accordée pour l'organisation d'essais ou d'entraînements à la compétition et de démonstrations.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation de la piste-école de Nevers-Magny-Cours

Résumé. La piste-école du circuit de Nevers-Magny-Cours est approuvée pour quatre ans pour des essais, entraînements et démonstrations.

La piste-école du circuit de Nevers - Magny-Cours (Nièvre), telle qu'elle est décrite dans le plan-masse ci-annexé (*), est homologuée pour une durée de quatre ans, pour les catégories de véhicules mentionnées dans l'annexe jointe au présent arrêté.
L'homologation est accordée pour l'organisation d'essais ou d'entraînements à la compétition et de démonstrations.

Historique des versions

Source : Légifrance