Abrogé par Arrêté du 3 octobre 2013 - art. 4
Créé le 22 juillet 2010 · Abrogé le 12 octobre 2013
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation du service territorial éducatif d'Alençon
Pour l'accomplissement de ses missions, le service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion d'Alençon est constitué de deux unités se répartissant comme suit :
― une unité éducative de milieu ouvert, sise 55, boulevard de la République, 61000 Alençon ;
― une unité éducative d'activités de jour, sise 55, boulevard de la République, 61000 Alençon.