Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des programmes et comptes spéciaux gérés dans Chorus
Résumé. L'arrêté modifie la liste des programmes et comptes spéciaux gérés dans le système Chorus, hors ministère de la Défense.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 décembre 2009Art. Annexe A → Version 2
- Arrêté du 24 décembre 2009Art. Annexe A